Le drame de Notre-Dame de Paris

Le drame qui a frappé Notre-Dame de Paris ne laissera certainement personne indifférent. Les appels aux dons et les annonces de mécénats, de souscription nationale ou de subsides sont de bon augure pour une reconstruction, mais qu’en est-il des assurances ?

Enquête et assurances

Selon certains commentaires, les combles, d’où le feu est parti, étaient au cœur d’un vaste chantier de rénovation. Une enquête a été ouverte pour « destruction involontaire par incendie ». Malgré une recherche sur internet, il nous a été impossible de savoir si des assurances pourraient intervenir.

Notre-Dame était-elle assurée contre le risque incendie ? La mutuelle Saint-Christophe est spécialisée dans la couverture des bâtiments religieux.

Situation des lieux de culte en France

Selon le site news-assurances.com :

« La France compte près de 100 000 lieux de cultes (églises, chapelles, cathédrales) répartis sur tout le territoire. Une partie d’entre eux sont sous la responsabilité des communes qui ont donc la charge de les entretenir. Quant aux autres, ils appartiennent aux associations diocésaines. Pour se prémunir contre les dégradations qu’ils pourraient subir, ces dernières contractent des assurances spécifiques pour des bâtiments parfois très particuliers »

Le même site rappelle, néanmoins, que Notre-Dame de Paris appartient à l’État et non aux diocèses. Nous apprendrons, je l'espère, que l'État avait veillé à assurer son bâtiment.

Le rôle de l'État

Dans le cadre d'un article assez détaillé, le site de la RTBF indique que l'État français était son propre assureur. L'État est donc "tenu de financer la restauration et l’entretien des bâtiments à ses propres frais."

Conséquences de l'incendie

D’autre part, si l’incendie trouve son origine dans le chantier, une assurance tout risque serait de nature à couvrir les dégâts aux biens existants, propriété du maître d’ouvrage.

Néanmoins, comme le relève LE FIGARO, compte tenu de l'incertitude qui plane sur les causes du sinistre et eu égard au nombre d'intervenants, "il y a de grands risques que cela parte en contentieux au vu de l’importance des enjeux et parce que la recherche de responsabilités est complexe."

Lors de grandes catastrophes, le recours à l’État ou aux citoyens plutôt qu’aux assureurs ne devrait pas être un réflexe, mais une démarche subsidiaire.