La priorité… ne peut surprendre
L'arrêt de la Cour de cassation du 25.11.2017 souligne que l'obligation de céder le passage est indissociable de la visibilité du véhicule prioritaire. Si ce dernier est éloigné et non visible, le débiteur de priorité peut poursuivre sa marche. Le comportement imprévisible du prioritaire peut exonérer le débiteur de ses obligations. Dans ce cas, le débiteur a repris sa marche après inspection, pensant la voie libre, et a été surpris par l'arrivée rapide du véhicule prioritaire. L'assureur du débiteur a soutenu une cause de justification, que le créancier de priorité n'a pas réussi à contredire.